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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227
    Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

    • 1135200514 AR 203 à 215
      Titre : 2.6. Service de la Conservation des titres
      Date : 1932/1999

      • 1135200514 AR 208 à 215
        Titre : 2.6.2. Au centre administratif de Poitiers
        Date : 1932/1999

        • 1135200514 AR 213
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.6. SERVICE DE LA CONSERVATION DES TITRES 2.6.2. Au Centre Administratif de Poitiers 2.6.2.3. Réorganisation de l'activité Titres à Poitiers Organisation et fonctionnement, rapports du Contrôle et du service d'Etudes et d'Organisation de la direction de l'Organisation : rapport, note, 1984-1985. Liens services de Titres Paris / Poitiers, réunions des responsables : compte-rendu, note, ordre du jour, août 1984-1987. Organisation et fonctionnement, réunions, études, monographies : compte-rendu du Comité d'établissement Banque centrale Saint-Ouen, lettre d'information syndicale, décision du Gouverneur, note, correspondance, dossier de présentation du service de Gestion des Titres, rapport , organigramme, 1984-1990. Traitement des opérations sur titres, réformes (réforme des titres vifs sur micro-ordinateurs SORD, gestion automatisée des obligations non dématérialisées, réforme de la comptabilité des titres) : note, 1985-1990.
          Date : 1984-1990

        • 1135200514 AR 214
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.6. SERVICE DE LA CONSERVATION DES TITRES 2.6.2. Au Centre Administratif de Poitiers 2.6.2.3. Réorganisation de l'activité Titres à Poitiers Groupe « VIENNEY », Etudes antérieures : circulaire, extrait de rapport, note, 1986-1989. Groupe « VIENNEY », Réunions [classement chronologique] : compte-rendu, bulletin syndical, note, mai-sept. 1989.
          Date : 1986-1989

        • 1135200514 AR 215
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.6. SERVICE DE LA CONSERVATION DES TITRES 2.6.2. Au Centre Administratif de Poitiers 2.6.2.3. Réorganisation de l'activité Titres à Poitiers Groupe « VIENNEY », Etudes : note, 1986-1990. Groupe « VIENNEY », Rapport, rédaction, commentaires de la direction des Titres : projet de rapport, rapport, note, 1989-1990 Groupe « VIENNEY », Avis et commentaires, commentaires et revendications du personnel, des syndicats, information diffusée par la direction de la Communication : bulletin , tract syndical, compte-rendu de réunion du Comité d'établissement Banque centrale Saint-Ouen, correspondance, 1989-1990.
          Date : 1986-1990

    • 1135200514 AR 216 à 221
      Titre : 2.7. Service des Opérations sur titres - Paris
      Date : 1994/1996

      • 1135200514 AR 216 à 218
        Titre : 2.7.1. Instruction sur les ordres de bourse
        Date : 1950/1996

        • 1135200514 AR 216
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.7. SERVICE DES OPERATIONS SUR TITRES - PARIS 2.7.1. Instruction sur les Ordres de Bourse Mises à jour (textes abrogés par la circulaire 95-13 du 20 janvier 1995) : note, instruction, circulaire, 1950-1994.
          Date : 1950-1994

        • 1135200514 AR 217
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.7. SERVICE DES OPERATIONS SUR TITRES - PARIS 2.7.1. Instruction sur les Ordres de Bourse Actualisation de 1995 (circulaire 95-13 du 30 janvier 1995) : projet, note, 1993-1995.
          Date : 1993-1995

        • 1135200514 AR 218
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.7. SERVICE DES OPERATIONS SUR TITRES - PARIS 2.7.1. Instruction sur les Ordres de Bourse Actualisations (textes abrogés, nouvelles versions des circulaires 95-100 du 27 octobre 1995 et 96-66 du 15 juillet 1996) : projet de circulaire, circulaire, 1995-1996.
          Date : 1995-1996

      • 1135200514 AR 219 à 220
        Titre : 2.7.2. Décentralisation de la saisie des ordres de bourse dans les comptoirs

        • 1135200514 AR 219
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.7. SERVICE DES OPERATIONS SUR TITRES - PARIS 2.7.2. Décentralisation de la saisie des ordres de Bourse dans les comptoirs Principes, modalités d'application pour les OPCVM, pour les BGI : projet de compte-rendu de réunion, compte-rendu de réunion, correspondance, guide d'application, note pour les comptoirs, 1989-1990. Transaction « JO » (consultation et saisie des ordres de Bourse), instructions et présentation aux comptoirs (modalités de mise en place et d'utilisation) : note, projet de note, guide utilisateur, 1990-1991. Projet DESAC (Décentralisation de la saisie dans les comptoirs, projet intégré à GRECO) : compte-rendu de réunion, convocation, note, tableau de bord, projet, cahier des charges, 1993-1994.
          Date : 1989-1994

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